Déposée le 7 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SPORTIVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SPORTIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SPORTIVES domicilié(e) 36 rue d'Hericourt - 70200 - ROYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 024 085 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES SPORTIVES, Mme BRESSON Aurélie domicilié(e) 36 rue d'Hericourt - 70200 - ROYE - France.
La marque SPORTIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES SPORTIVES, SAS - 36 rue d'Hericourt - 70200 - ROYE - France - SIREN 818024085
LES SPORTIVES, Mme BRESSON Aurélie - 36 rue d'Hericourt - 70200 - ROYE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2009 n°2420147 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-09
Inscription le 5 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748012 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2019 n°2727471 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-10-04
Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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